Organisme de bassin versant Lac-Saint-Jean

Caractéristiques du territoire

La population du bassin versant du lac Saint-Jean était estimée en 2011 à 69 000 personnes environ (Plan directeur de l’eau du bassin versant du lac Saint-Jean, OBVLSJ). La tendance démographique est légèrement à la hausse depuis quelques années. L'économie de ce territoire est peu diversifiée, étant principalement liée au secteur de la fabrication et de l’industrie manufacturière: foresterie, pâtes et papiers, production d'hydroélectricité. Le lac Saint-Jean sert notamment de réservoir pour la production d'électricité pour les usines de fabrication de lingots d'aluminium qui est sous le contrôle de la multinationale Rio Tinto. Toutefois, le lac, une véritable mer intérieure de 1 000 km2, est aussi un creuset de vie autour duquel les premiers colons ont organisé leur vie et leur village. Depuis les années 50, son potentiel récréotouristique a été développé et de nombreuses maisons secondaires se sont construites sur ses rives. Aujourd’hui, le secteur touristique y est important : piste cyclable de 257 km autour du lac, tourisme d'aventure et écotourisme.

Initiateurs de la démarche

Avant la mise en place de la gestion intégrée de l’eau à l’échelle du bassin versant du lac Saint-Jean, deux comités de bassin versant existaient dans la région. Ces comités avaient été créés par le milieu pour résoudre des problématiques concrètes en lien avec la qualité de l’eau, les écosystèmes aquatiques, les milieux riverains et humides et les usages de l’eau. En 2009, après l’adoption de la Loi sur l’eau au Québec et de sa politique de gestion de l’eau, le territoire méridional du Québec a été divisé en 40 zones de gestion intégrée de l’eau et chaque zone est sous la responsabilité d’un organisme de bassin versant. C’est alors que les représentants des comités de bassins versants existants ont collaboré avec les autres acteurs régionaux concernés pour la mise en place de l’Organisme de bassin versant Lac-Saint-Jean. L’Organisme de bassin versant Lac-Saint-Jean a été officiellement créé lors de son assemblée de fondation le 20 octobre 2009 à laquelle plus de 70 personnes se sont présentées. Une table de concertation a alors été constituée avec des acteurs de l’eau des secteurs municipal, économique et communautaire dans une représentation équilibrée.

Porteurs actuels de la démarche territoriale de gestion de l’eau et des cours d’eau

La mission de l’Organisme de bassin versant Lac-Saint-Jean, inscrite dans la Loi sur l’eau, est « d’élaborer et de mettre à jour un plan directeur de l’eau et d’en promouvoir et suivre la mise en œuvre, en s’assurant d’une représentation équilibrée des utilisateurs et des divers milieux intéressés, dont le milieu gouvernemental, autochtone, municipal, économique, environnemental, agricole et communautaire dans la composition de cet organisme. ». Les porteurs de la démarche sont donc les membres actuels de la table de concertation, soit les représentants des acteurs de l'eau des secteurs municipal, économique et communautaire ainsi que les membres du conseil d’administration, eux-mêmes issus de la table de concertation.

C’est la permanence de l’OBV Lac-Saint-Jean, composée d’une coordonnatrice et d’un chargé de projet, grâce à la collaboration de la présidence de l’organisation, qui assure la planification, l’organisation, les préparations, etc. des rencontres de la table de concertation et des comités.

Liens avec le développement durable

Selon la Loi sur l’eau, « la gestion intégrée des ressources en eau doit être réalisée de manière intégrée et concertée dans les unités hydrographiques désignées » et « cette gestion intégrée et concertée doit en outre être effectuée en tenant compte des principes du développement durable. » La gestion intégrée de l'eau par bassin versant, c'est la prise en compte de l'ensemble des activités et des usages de la ressource en eau, de même que la considération de la capacité du bassin versant à supporter les activités et maintenir les usages.

Le plan directeur de l'eau (PDE) est l'outil qui oriente la mise en œuvre de la gestion intégrée de l'eau du bassin versant. C'est un document de planification qui est réalisé en concertation avec la population et les acteurs de l'eau. Il vise à apporter des solutions aux problématiques en lien avec l'eau qui ont été identifiées sur le territoire. Ces solutions visent à maintenir les usages actuels pour les générations futures, par exemple maintenir de l’eau de qualité en quantité suffisante pour les usages présents et futurs ou fournir de l’eau potable de bonne qualité pour une population en santé tout en maintenant les activités de production agricoles qui ont potentiellement un impact sur la qualité de l’eau. Les usages de l’eau peuvent être conflictuels, selon les besoins et les acteurs, et ne s’harmonisent pas automatiquement.

Création et principal objectif de l'OBV Lac-Saint-Jean

Dans le cas du bassin versant du lac Saint-Jean, la démarche de création de l’OBV a été suscitée par le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les Changements climatiques (MDDELCC). Étant préoccupées par les enjeux de l’eau, les organisations du milieu de tous les secteurs; qu’il s’agisse du monde municipal, des principales industries du territoire, des organismes environnementaux ou des associations de riverains, se sont rapidement mobilisées. La volonté initiale de la démarche n’est pas issue d’une organisation ou de citoyens, mais la volonté des acteurs régionaux de s’impliquer et de participer au processus était bien présente.

Dès sa création, le principal objectif poursuivi par l'OBV Lac-Saint-Jean a été d’élaborer le plan directeur de l’eau (PDE) en concertation avec les acteurs de l’eau et la population. L’élaboration de ce document a pris environ deux ans. Il a été déposé au MDDELCC en juin 2012 et a reçu son approbation ministérielle en août 2014. L’OBV Lac-Saint-Jean en fait la promotion du PDE depuis son dépôt. De plus, il mobilise et accompagne les acteurs du territoire pour la réalisation des actions du plan d’action tout en effectuant des mises à jour du document et en réalisant un suivi de sa mise en œuvre.

Structure de travail de l’OBV

Différents groupes de travail sont impliqués dans la démarche territoriale :

• La table de concertation du bassin versant du lac Saint-Jean est le principal groupe de travail. Elle valide tous les éléments qui constituent le PDE et en définit les priorités. Les membres de la table de concertation ont contribué à l'élaboration du PDE en partageant leurs connaissances sur le territoire, sur les problématiques qui y apparaissent et sur ses principaux enjeux. Les membres de la table de concertation sont des représentants d'acteurs de l'eau qui sont élus lors des AGA. Ce sont des acteurs interpelés par les enjeux discutés. Les membres consultatifs de la table de concertation sont des représentants des ministères concernés par la gestion de l'eau : le MDDELCC, le MAPAQ, le MFFP, CIUSSS, MSP. Les communautés autochtones sont également des membres consultatifs.
• Un comité de 13 experts a été créé dès le début de l’élaboration du PDE pour valider le contenu du PDE. Ces experts proviennent des ministères concernés par la gestion intégrée de l'eau : le ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC); le ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec (MAPAQ); le  ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs (MFFP); le ministère des Affaires municipales et Occupation du territoire (MAMOT); le ministère de la Sécurité publique (MSP); et le ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports. De plus, le comité d'experts est formé d'acteurs représentant les MRC, la communauté de Mashteuiatsh,  le Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Saguenay–Lac-Saint-Jean (CIUSS) et le Cégep de Saint-Félicien.
• D’autres comités pourraient être créés selon les besoins. Par exemple, en 2015, un comité sur la gestion des bandes riveraines composé d’aménagistes de MRC, d’inspecteurs municipaux et d’une représentante du MDDELCC a été mis sur pied pour réfléchir à des solutions pour améliorer et faciliter la gestion des bandes riveraines par le monde municipal. Le comité a élaboré un plan d'action régional en 3 phases pour faciliter la gestion des bandes riveraines. Ce plan d'action n'a pas encore été diffusé.

La table de concertation se réunit 4 fois par an depuis le dépôt du PDE. Avant cela, les rencontres étaient de 5 à 6 fois par an. De son côté, le comité d’experts ne s’est jamais rencontré, car le travail a été effectué à partir d’un outil de travail collaboratif en ligne.

Déroulement de la démarche de montage du PDE

Le plan directeur de l'eau (PDE) est un outil de planification qui vise à déterminer et à hiérarchiser les interventions à réaliser dans le bassin versant pour atteindre les objectifs fixés de façon concertée par l'ensemble des acteurs de l'eau.

L'élaboration de ce document a débuté en 2010. Le document final a été déposé au MDDELCC en juin 2012. La version corrigée intégrant les commentaires des différents ministères impliqués a été déposée en janvier 2014.

Un PDE est construit en 3 sections : un portrait du territoire, un diagnostic et un plan d'action. Le document en lui même est constitué de 5 parties: introduction, l'analyse de bassin (portrait et diagnostic) partie 1 et partie 2, les enjeux et les orientations, les objectifs et le plan d'action, la bibliographie et les annexes. Chaque section a été réalisée en informant, consultant, impliquant les acteurs de l'eau et la population.

De plus, les membres de la table de concertation ont élaboré la vision de l'organisation et ont déterminé les enjeux de l'eau sur le territoire du bassin versant du lac Saint-Jean.

Consultation des acteurs du milieu

Chaque étape du PDE de l'OBV Lac-Saint-Jean a été réalisée en concertation avec les acteurs du milieu afin qu'il puisse refléter les caractéristiques et les préoccupations locales. Différents mécanismes de consultation ont été mis au point en fonction de l'étape du PDE en consultation et des publics visés. La plupart des activités de consultation ciblaient des acteurs de l'eau. Seules les consultations publiques et les séances d'implication citoyennes étaient ouvertes à l'ensemble de la population :

• La tournée des municipalités : rencontres de consultation avec les conseils municipaux du bassin versant afin de connaitre leurs préoccupations et leurs solutions;
• La tournée des partenaires : rencontres et consultations d'acteurs de l'eau ciblés en fonction des thématiques ou problématiques, par exemple des industries, des organisations à but non lucratifs, des MRC, des ministères, etc.
• La journée de réflexion sur l'avenir de l'eau 2011 : événement qui a rassemblé des acteurs de l'eau des secteurs communautaire, économique, municipal et consultatif (environ 50 personnes) et a permis de présenter le portrait du territoire et de discuter au cours d'ateliers de problématiques et d'enjeux, les acteurs de l'eau ont été informés et impliqués;
• La première série de consultations publiques à Alma, à Roberval et à Dolbeau-Mistassini (novembre 2011) : invitation à la population de s'exprimer sur la version préliminaire du portrait et du diagnostic pour information et consultation;
• La journée de réflexion sur l'avenir de l'eau 2012 : journée réservée aux membres de la table de concertation pendant laquelle ils ont travaillé à l'élaboration des orientations et des objectifs du plan d'action du PDE;
• Les séances d'implication citoyenne (mars 2012) : consultation de la population sur les actions à entreprendre en fonction des problématiques identifiées dans le PDE;
• Les groupes de discussion : 4 groupes de discussion en comité restreint sur les thématiques de la qualité de l'eau, du secteur agricole, des écosystèmes, des riverains; dans le but de bonifier le plan d'action proposé pour s'assurer qu'il soit réalisable et qu'il réponde aux attentes sur le terrain tout en apportant des solutions aux problématiques identifiées dans le diagnostic;
• La dernière période de consultation : avant son dépôt final, le PDE a été diffusé publiquement pour une période de consultation d'une durée de 2 mois.
• Les acteurs de l'eau et la population ont donc été informés, consultés, impliqués selon les étapes d'élaboration du PDE. Les stratégies de communication classiques ont été utilisées pour promouvoir les différentes activités de l'OBV. Le site web et la page Facebook de l'OBV ont été des outils utiles pour transmettre de l'information.

Financement de l’OBV et des projets issus de la consultation

Le financement annuel pour la réalisation de la mission de l'Organisme de bassin versant Lac-Saint-Jean provient du Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la lutte contre les Changements climatiques.

De plus, un programme de financement a été créé : le Fonds Bleu. Il apporte de l’aide financière aux acteurs de l’eau pour la réalisation d’actions de mise en œuvre du plan directeur de l’eau. Les revenus du Fonds Bleu sont issus du financement statutaire de l'OBV par le MDDELCC. En 2012, les acteurs de l'eau du bassin versant du lac Saint-Jean ont souhaité que les surplus soient utilisés pour la mise en œuvre du PDE. Le MDDELCC a donné l'autorisation à l'OBV de créer un Fonds à condition que les montants redistribués aux acteurs de l'eau pour la réalisation d'actions soient utilisés dans le respect du mandat de l'OBV pour des activités de sensibilisation, d'éducation et de mobilisation inscrites au PDE. Au total, 15 000$ sont redistribués annuellement à différentes organisations du bassin versant (comité de bassin versant, organisme œuvrant dans le domaine de l'environnement, municipalité, etc.). Les organisations qui souhaitent bénéficier d'un financement doivent compléter un formulaire et s'assurer que leurs projets correspondent aux critères de sélection du Fonds Bleu. Un comité se réunit deux fois par an pour sélectionner les projets. Les membres du comité considèrent entre autres les retombées du projet sur la qualité de l'eau, l'implication de la communauté, de bénévoles et de partenaires financiers. Le Fonds Bleu a permis d'organiser à la fois :

• des activités de sensibilisation à l'importance de la bande riveraine à l'attention de riverains;
• des ateliers dans les écoles sur le thème des milieux humides, des économies d'eau potable et des bandes riveraines;
• un concours photo sur le thème de l'eau;
• des journées de formation à l'attention des producteurs agricoles.

Entre 2010 et 2015, le programme financier du MDDELCC Opération Bleu-Vert dédié à la lutte contre la prolifération des algues bleu-vert a également permis de contribuer au financement de nombreux projets sur le territoire du bassin versant du lac Saint-Jean. Ce programme a été suspendu en 2016.

Suivi

Des indicateurs de suivi de la mise en œuvre du plan d'action du PDE ont été élaborés pour chaque objectif et pour chaque action en fonction des cibles qui ont été fixées. Le suivi permet d'évaluer l'avancement de la mise en œuvre du PDE pour répondre aux questions suivantes:

• Les actions ont-elle été réalisées? Oui, non, en partie;
• Les objectifs ont-ils été atteints? Oui, non, en partie.

Un rapport annuel est rédigé chaque année et présenté aux acteurs de l'eau. Pour l'année 2015-2016, le document de suivis contient 31 indicateurs pour un total de 27 objectifs et 71 indicateurs pour suivre l'avancement de 64 actions. Certains objectifs et actions ont plusieurs indicateurs de suivis et certains indicateurs sont les mêmes pour les actions et les objectifs. Les acteurs de l'eau sont sollicités annuellement pour la réalisation du suivi, notamment les municipalités, les comités de bassin versant, le groupe-conseil agricole et les organisations du territoire du bassin versant œuvrant dans le domaine de l'environnement.

Un simple tableau Excel permet de réaliser le suivi de plan d'action. Ce tableau précise quand le suivi de l'indicateur doit être fait, à qui s'adresser pour avoir l'information. De plus, des documents de suivi personnalisés adaptés aux acteurs de l’eau concernés ont été élaborés. Ils leur sont transmis lors de la réalisation annuelle du bilan de la mise en œuvre.

De nombreuses actions issues du PDE ont déjà été réalisées par les acteurs de l’eau du territoire. Le dernier bilan date de 2016 et a montré que 18 % des actions ont été réalisées, 61 % en partie réalisées et 21 % non réalisées.

Résultats

La démarche entreprise par l’Organisme de bassin versant Lac-Saint-Jean a permis de produire un plan directeur de l’eau qui propose des solutions aux problématiques observées sur le territoire. Ce document permet une prise de conscience des acteurs concernés par l'eau et la population face aux problématiques et apporte des éléments pour passer à l'action.

En ce qui concerne la mise en œuvre du PDE, le succès de projets importants sur des dossiers comme les bandes riveraines, par exemple, démontrerait la pertinence de la démarche et encouragerait les acteurs à passer à l'action.

Principaux défis

Les principaux défis qui apparaissent pour la gestion intégrée de l'eau à l'échelle du bassin versant du lac Saint-Jean sont le financement, la mobilisation et la participation.

Tout d'abord, le maintien du financement pour le fonctionnement de l'OBV est indispensable à la réalisation de ses mandats. En autres, la mobilisation et l'accompagnement des acteurs par l'OBV à la base de la mise en œuvre du PDE sont des défis importants qui nécessitent des moyens financiers et du temps.

Au delà de la mobilisation et de l'accompagnement, il y a la réalisation des actions, laquelle n’apparait pas dans le mandat des OBV, mais qui relève plutôt de la responsabilité de l'ensemble des acteurs de l'eau. Aucun financement n'existe spécifiquement pour la mise en œuvre des PDE. Or, des actions se réalisent grâce à la contribution de différents programmes de financement (Fondation de la Faune, Fondation Hydro-Québec, Eau Bleu, Emploi d'été Canada, etc.), de partenaires financiers (MRC, entreprises, Caisses Desjardins, etc.) ou simplement grâce à la volonté des acteurs (municipalités, etc.). Seul le Fonds Bleu, créé par l'OBV, est dédié à la mise en œuvre du PDE, mais il vise uniquement certains types d'actions. Le renouvellement du financement du Fonds Bleu est d’ailleurs une préoccupation à laquelle l'OBV doit faire fasse.

Ensuite, en ce qui concerne la mobilisation, les enjeux sont multiples. L'un d'entre eux est de mobiliser des organisations ou des personnes qui ne se sont pas encore impliquées jusqu'à présent. Il est donc important de faire connaître l'existence de l'OBV, la gestion intégré de l'eau par bassin versant, les problématiques liées à l'eau et les solutions à mettre en place.

Il est également important pour l'OBV d'avoir une bonne connaissance des problématiques et des préoccupations en lien avec l'eau sur son territoire. Des outils adaptés pour aider les gens ou les organisations à faire part de leurs préoccupations doivent donc être créés et diffusés. Ainsi, un des défis est de vulgariser les informations afin de s'assurer d'une bonne compréhension des enjeux et des problématiques de l'ensemble des acteurs de l'eau, mais également de la population afin de permettre une participation éclairée à la gestion intégrée de l'eau par bassin versant.

 

En complément

Site Internet de l’Organisme de bassin versant Lac-Saint-Jean

Page Facebook de l’Organisme de bassin versant Lac-Saint-Jean

Plan directeur de l’eau de l'Organisme de bassin versant Lac-Saint-Jean  

Chaine youtube de l’Organisme de bassin versant Lac-Saint-Jean

Politique nationale de l’eau 

Site du Regroupement des organismes de bassins versants du Québec (ROBVQ)

Plan directeur de l'eau (PDE)